La réglementation du Texas sur les heures de service (HdS) diffère quelque peu des règles fédérales, car l’État a choisi de s’adapter aux réalités des chauffeurs texans. Le Texas est au deuxième rang des États américains pour le nombre de kilomètres parcourus par an, les camions effectuant 12% de ce kilométrage. L’État possède les plus grands réseaux d’autoroutes intra et inter-États des États-Unis, avec 66 000 entreprises de transport domiciliées à l’intérieur des frontières texanes. 185 000 chauffeurs de camion travaillent au Texas, ce qui représente un Texan sur 16.
Ces statistiques montrent qu’un grand volume de marchandises est transporté dans cet État, comprenant des livraisons effectuées uniquement à l’intérieur de ses frontières. Toutefois, lorsque les chauffeurs effectuent des déplacements en dehors de l’État, ils doivent se conformer à la réglementation de la Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA).
Les conséquences de la non-conformité peuvent être graves, et c’est pourquoi tous les membres de votre flotte doivent bien comprendre la réglementation d’Hds du Texas. Les transporteurs peuvent réduire les risques et faciliter la vie de leurs chauffeurs en décrivant clairement les règles et en fournissant un soutien pour les scénarios de conformité complexes.
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Quelles sont les règles du Texas sur les heures de service?
Les règles du Texas en matière d’heures de service s’appliquent aux flottes opérant strictement à l’intérieur des frontières texanes. Les chauffeurs opérant dans l’État doivent respecter ses règles sur les heures de service ou risquer d’être retirés de la route. Dans le pire des cas, les transporteurs risquent des verdicts nucléaires si un chauffeur non conforme est impliqué dans un accident mortel.
Survol de la réglementation du Texas en matière de HdS :
- Les chauffeurs doivent prendre 8 heures de repos consécutives avant de commencer leur service.
- Après 8 heures de repos, les chauffeurs peuvent être en service pendant un maximum de 15 heures consécutives.
- Les chauffeurs peuvent conduire 12 heures.
- Sur une période de 7 jours, les chauffeurs peuvent être en service pendant un maximum de 70 heures.
- Les chauffeurs doivent prendre 34 heures de repos consécutives pour réinitialiser leur cycle.
La disposition relative à la couchette pour les camionneurs du Texas
La disposition relative à la couchette permet aux chauffeurs de diviser une période de repos obligatoire de huit heures en deux périodes plus courtes. En cas de retard imprévu, les chauffeurs disposant d’une couchette conforme ont ainsi plus d’options pour assurer une livraison à temps tout en respectant les règles d’HdS du Texas. Voici comment fonctionne la disposition relative à la couchette:
- Les deux périodes de repos plus courtes doivent totaliser 8 heures.
- La période de repos courte doit être d’un minimum de 2 heures consécutives.
- Les deux périodes de repos doivent être des périodes en couchette.
- Le temps de conduite total avant et après chaque période de repos en couchette ne peut dépasser 12 heures.
- Le total des heures de service des périodes précédant et suivant chaque période de repos dans la couchette ne doit pas comprendre de temps de conduite après la 15e heure.
- Les chauffeurs peuvent réinitialiser les heures du quart en prenant au moins 8 heures consécutives en repos, en couchette ou une combinaison des deux.
Pièges à éviter – Réglementation texane versus fédérale
Les règles fédérales prévalent sur les règles des États, de sorte que les chauffeurs quittant l’État du Texas doivent être prêts à se conformer aux règles de la FMCSA. Lorsque les chauffeurs texans retournent dans leur État d’origine, ils peuvent revenir à la réglementation du Texas. L’une des principales différences entre les règles fédérales et celles du Texas est que ces dernières sont plus permissives et accordent aux chauffeurs plus de temps de conduite et de service.
Aperçu des règles de la FMCSA pour les chauffeurs transportant des biens
- 10 heures consécutives de repos sont requises avant de commencer un quart de travail.
- Les chauffeurs sont autorisés à 14 heures de temps de service.
- Les chauffeurs sont autorisés à conduire pendant 11 heures.
- Des pauses de 30 minutes sont requises après 8 heures de conduite cumulées.
- Les chauffeurs peuvent être en service pendant un maximum de 70 heures en 8 jours.
- Après avoir atteint la limite de 70 heures, 34 heures de repos consécutives sont nécessaires pour réinitialiser le cycle.
Après avoir quitté le Texas, les chauffeurs doivent prévoir un temps de repos plus long, des pauses obligatoires et des limites de temps de service et de conduite plus courtes sur une période de 8 jours. Si les chauffeurs reviennent au Texas, ils peuvent choisir de changer leur zone d’exploitation pour la réglementation texane sans avoir à réinitialiser leur cycle. Toutefois, pour passer de la réglementation texane à la réglementation fédérale, les chauffeurs doivent d’abord effectuer 34 heures de repos consécutives pour réinitialiser le cycle afin de changer de zone d’exploitation.
Une gestion améliorée des règles sur les heures de service
Se conformer aux différentes réglementations et dispositions d’HdS tout en assurant des livraisons à temps peut être complexe. La gestion des heures de service et des autres exigences réglementaires à l’aide d’une technologie en cabine telle que celle d’ISAAC réduit considérablement le risque de non-conformité. Les chauffeurs peuvent compter sur la solution pour suivre automatiquement les heures et simplifier la conformité pour les trajets intra et inter-États.
Une mauvaise compréhension du fonctionnement des règles, ou même une simple erreur dans le suivi des heures de service peut entraîner une non-conformité involontaire. Qu’elle soit volontaire ou non, les conséquences d’un manquement à la réglementation peuvent être graves. La conformité est donc primordiale pour les transporteurs.
À propos de l'auteur
Véronique Poirier
Spécialiste au soutien technique conformité, ISAAC
Véronique Poirier est Spécialiste au soutien technique en conformité chez ISAAC. Elle évolue dans le domaine du transport depuis une dizaine d’années, où elle a entre autres agi comme agente de conformité. Curieuse et persévérante de nature, Véronique possède une solide expérience dans le monde du transport hors norme.
